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Le livre foncier alsacien-mosellan présente le régime, le fonctionnement et les spécificités de ce système de publicité foncière, à la croisée du modèle germanique et du droit civil français. L’ouvrage s’adresse notamment aux notaires, magistrats, avocats, géomètres, collectivités et étudiants en droit.
Introduction to French Law presents the major concepts and distinctive features of French law through examples, maps, diagrams and a glossary of key legal terms. It is aimed in particular at international students, future law students and candidates preparing for civil service exams.
Une introduction claire aux grands concepts, aux sources et aux institutions du droit français. Cet ouvrage s’adresse notamment aux étudiants français et étrangers, aux candidats aux concours administratifs et à toute personne souhaitant comprendre l’ordre juridique français
Rapport du 122e Congrès des notaires de France 2026, cet ouvrage analyse le rôle du notaire au regard de l’impôt. Il aborde la fiscalité de l’acte notarié, les donations et successions, les opérations à titre onéreux, ainsi que la sécurité du contribuable.
Issu d’un colloque organisé à l’Université catholique de Lyon, cet ouvrage analyse l’influence et l’actualité de la pensée d’Emmanuel Gounot sur l’autonomie de la volonté. Il revisite les grands débats du droit des obligations et du droit international privé à la lumière des enjeux contemporains.
Cet ouvrage issu du colloque international du CEIPI analyse les convergences et divergences entre la pratique de l’Office européen des brevets et les jurisprudences nationales en matière de droit des brevets. Il offre une réflexion approfondie sur l’harmonisation du système européen des brevets et les enjeux liés à la Juridiction unifiée du brevet.
Collection du CEIPI – Les hors-série n°2
À travers l’univers de James Bond, cet ouvrage examine les enjeux juridiques de la saga 007 : droit pénal, propriété intellectuelle, responsabilité civile, droit du travail, technologies émergentes et intelligence artificielle. Il prolonge une conférence organisée par le CEIPI et le Cabinet ALLY Avocats au Grand Rex.
Réussis en détente ton entrée en fac de droit grâce à un cahier ludique mêlant tests, jeux, conseils, témoignages et découvertes des fondamentaux, du vocabulaire juridique et des métiers du droit.