Le livre foncier alsacien-mosellan

LE LIVRE FONCIER ALSACIEN-MOSELLAN

RÉGIME, FONCTIONNEMENT ET GUIDE

Le livre foncier alsacien-mosellan est bien davantage qu’un registre : il constitue l’une des clés de la sécurité et de la transparence du marché immobilier dans les trois départements de l’Est. Né d’une histoire mouvementée, à la croisée du modèle germanique et du droit civil français, il repose sur une singularité décisive : ici, on ne publie pas des actes, on inscrit des droits, sous le contrôle d’un juge spécialisé.

Comment ce système centenaire s’est-il formé ? Quels droits peuvent y être inscrits ? Comment présenter une requête, lire une copie, préserver un rang, radier une charge ou sécuriser une mutation ? Quels effets l’inscription produit-elle à l’égard des parties et des tiers ?

Olivier Vix, avec la collaboration de Jean-François Pierrard, répond à ces questions en associant profondeur historique, analyse juridique et expérience de terrain. Entièrement informatisé, accessible à distance et constamment actualisé, le livre foncier offre un modèle de lisibilité, de fiabilité et d’efficacité.

L’ouvrage en expose le régime et le fonctionnement, éclaire ses institutions originales et propose un guide nourri de jurisprudence, de conseils et de solutions concrètes.

Indispensable aux notaires, magistrats, avocats, géomètres, collectivités et étudiants en droit et à toute personne intéressée par le droit local, ce livre révèle un système souvent méconnu et pourtant efficace, qui pourrait inspirer le droit plus largement.

L’AUTEUR

Olivier Vix, docteur en droit, notaire, chargé d’enseignement à l’université Robert Schuman de Strasbourg, membre de l’institut d’études juridiques du CSN, membre du comité d’études juridiques du CIR des notaires des CA de Colmar et de Metz et membre du comité directeur de l'Institut du droit local alsacien-mosellan

Avec la collaboration de
Jean-François Pierrard,
juge du livre foncier honoraire

Préface d’André Reichardt

Avant-propos de
Charles Gjisbers