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Cet ouvrage issu du colloque international du CEIPI analyse les convergences et divergences entre la pratique de l’Office européen des brevets et les jurisprudences nationales en matière de droit des brevets. Il offre une réflexion approfondie sur l’harmonisation du système européen des brevets et les enjeux liés à la Juridiction unifiée du brevet.
Collection du CEIPI – Les hors-série n°2
À travers l’univers de James Bond, cet ouvrage examine les enjeux juridiques de la saga 007 : droit pénal, propriété intellectuelle, responsabilité civile, droit du travail, technologies émergentes et intelligence artificielle. Il prolonge une conférence organisée par le CEIPI et le Cabinet ALLY Avocats au Grand Rex.
La propriété littéraire et artistique, incluant le droit d’auteur et les droits voisins, mobilise le législateur et la jurisprudence, notamment celle de la Cour de justice de l’Union européenne. Ce traité propose une analyse exhaustive, à jour des développements législatifs et jurisprudentiels jusqu’au 31 janvier 2026, en abordant les débats actuels, dont le défi de l’intelligence artificielle.
Textes à jour de la réforme du paquet dessins et modèles
Le droit de la propriété intellectuelle protège les créations de l’esprit, qu’il s’agisse d’œuvres littéraires, artistiques, inventions, marques ou logiciels. LexisNexis propose une offre complète et reconnue en matière de droit propriété intellectuelle, couvrant les aspects législatifs, réglementaires et jurisprudentiels, ainsi que les pratiques professionnelles. Vous y trouverez des ouvrages droit propriété intellectuelle, des manuels spécialisés, des revues et des codes actualisés, adaptés aux besoins des professionnels du droit, étudiants et chercheurs.
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