Autonomie de la volonté et individualisme juridique

Autonomie de la volonté et individualisme juridique

Influence et actualité de la pensée d’Emmanuel Gounot

Issues d’un colloque organisé à l’Université catholique de Lyon, les contributions formant cet ouvrage dressent un état des lieux de l’influence et de l’actualité de la pensée d’Emmanuel Gounot. Ce grand juriste est connu pour avoir formalisé puis critiqué le principe de l’autonomie de la volonté dans une thèse parue en 1912 qui est, depuis lors, entrée dans les annales.

Traditionnellement, cette théorie est convoquée dans deux branches du droit privé : le droit des obligations et le droit international privé. Il s’agit, en droit des obligations, de rechercher le fondement du contrat (volonté individuelle ou utilité sociale), et en droit international privé, de déterminer si et quand les personnes peuvent choisir la loi applicable à leurs relations internationales. En somme, dans l’un et l’autre cas, l’enjeu est d’identifier dans quelle mesure les individus peuvent être leurs propres législateurs. Indéniablement, le traitement de ces questions a beaucoup évolué depuis la thèse de Gounot et appelait, à ce titre, une réappréciation. De nouvelles problématiques ont également fait leur apparition.

L’ouvrage se propose donc de revenir sur ces questions classiques (fondement et interprétation du contrat, fonctions du principe d’autonomie, etc.) et d'en aborder d'autres, plus contemporaines (contrats électroniques, autodétermination et libre circulation des personnes dans l’Union européenne, etc.).

Ont contribué à cet ouvrage

Jean-Pascal Chazal, Henri Conte, Vincent Heuzé (†), Grégoire Loiseau, François Mailhé, Xavier Martin, Djoleen Moya, Benjamin Remy, David Sindres, Aurélie Van Den Bavière.