Traité de la propriété littéraire et artistique - 6e édition

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d’auteur et les droits dits voisins du droit d’auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l’attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit avec le défi de l’intelligence artificielle.

Le présent traité veut l’analyser de manière exhaustive, y compris dans l’ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d’équilibre.

Il est à jour, dans sa 6e édition entièrement refondue, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu’au 31 janvier 2026.

Il s’adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.