Fiscalité approfondie des sociétés - 8e édition

Fiscalité approfondie des sociétés

8e édition

Le but de l’ouvrage est d’approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas (près de 380).

Plan :

• Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l’UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...)
• Les aspects internationaux de l’impôt sur les sociétés (conventions fiscales, Pilier 2, dispositifs de lutte contre l’évasion fiscale, prix de transfert...)
• Les modalités d’imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun)
• La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...)
• Les restructurations (fusions, apports partiels d’actifs, scissions partielles, réductions de capital...)

« La précision, la limpidité de l’analyse des dispositifs les plus complexes et la maîtrise des grands concepts du droit fiscal caractérisent l’ouvrage de Philippe Oudenot »

Pierre-François Racine, Président de section (h) au Conseil d’État.

« Cet ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique. »

Florence Deboissy, Professeur à l’université de Bordeaux.

Les auteurs

Philippe Oudenot est diplômé Expert-comptable et Docteur en droit. Il a effectué sa carrière au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d’un groupe international et Professeur associé à la Faculté de droit de l’université de Bordeaux.

Pierre Carcelero est diplômé du DJCE de Montpellier. Il est associé en fiscalité directe au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et chargé d’enseignement à la Faculté de droit de l’université de Montpellier.