Famille & Créativité Notariale

Rapport du 121e Congrès des notaires de France 2025

En 2025, le 121e Congrès des notaires se penchera sur la famille, une notion intemporelle dont les contours et les relations internes ont profondément évolué au cours des 25 dernières années.

Au cœur de l’activité notariale, le droit de la famille est une matière à la fois technique et profondément humaine, s’appliquant à des individus uniques et à des configurations familiales diverses. Si la notion de famille reste universelle, ses formes se sont multipliées, avec des liens redéfinis et des organisations variées, chacune à son image, chacune avec sa « tribu ».

 
Les quatre enjeux majeurs du Congrès
Pour répondre à ces évolutions, le 121e Congrès se fixe quatre enjeux majeurs :
Investiguer, Accompagner, Créer, Agir, avec un objectif commun : contribuer à une société paisible.

Investiguer
Effectuer les recherches nécessaires, tant il est important pour connaître dans le détail les « tribus d’aujourd’hui », de poser les bonnes questions.

Accompagner
Soutenir ces « tribus » dans leur diversité et leur histoire particulière est le cœur de l’activité du notaire. Il ne s’agit plus uniquement de conseiller, mais d’être un véritable guide, en accompagnant nos concitoyens dans leurs choix de vie et leurs décisions patrimoniales — autant de choix effectués sans souvent en mesurer les conséquences juridiques, fiscales, sociales.

Créer
Inventer de nouveaux réflexes et proposer des solutions sur mesure pour répondre à la diversité des familles. La créativité notariale est essentielle pour s’adapter aux besoins spécifiques de chacun.

Agir
Travailler pour favoriser l’harmonie au sein des familles et, par extension, dans l’ordre social. Le notaire est un acteur central dans l’organisation d’une société apaisée. Son intervention est bienveillante et équilibrée.

 
Organisation du Congrès :

121e Congrès des notaires de France 2025, sous la présidence de Me Jean Gasté

Stéphane David, rapporteur général
Etienne Casimir, rapporteur de synthèse
 

Commissions

Commission 1 – La naissance de la famille

• Jean-Cyril Hervo, Rapporteur
• Virginie Darme Longuet, Présidente
• Stéphanie Dal Dosso, Rapporteur

Commission 2 – La vie de la famille

• Florence Boschin-de-Mooij, Rapporteur
• Eric Simon-Michel, Président
• Barbara Grewis, Rapporteur

Commission 3 – Le décès au sein de la famille

• Véronique Dejean de la Batie, Rapporteur
• Jean-Robert André, Président
• Bérangère Cuney, Rapporteur