Droit routier - 3e édition

Droit routier

Si depuis l’instauration du permis à points en 1989 et du contrôle sanction automatisé en 2003, la lutte contre l’insécurité routière s’est traduite par une baisse spectaculaire de l’accidentalité, jamais le contentieux de la circulation routière n’a été aussi présent au sein des tribunaux.

Pour faire face à cette délinquance de masse, les pouvoirs publics ont érigé des procédures administratives et de sanctions pénales dérogatoires au droit commun.

Cet ouvrage, rédigé par deux praticiens expérimentés et reconnus en droit routier, aborde ainsi l’ensemble de l’arsenal répressif, tant sur le plan administratif que pénal de la circulation routière.

Il détaille les modalités de jugements des contraventions et délits routiers sous l’angle de la défense du délinquant routier.

Il constitue un outil de décryptage et de mise en perspective du dispositif légal, réglementaire et jurisprudentiel du droit routier en abordant tous ses arcanes procéduraux.

Cette troisième édition, à jour de la loi sur l’homicide routier et de la loi RIPOST, offre à tous les professionnels du droit, avocats, magistrats, juristes, assureurs et forces de l’ordre, une source de documentation pratique et détaillée sur l’état de la législation et de la jurisprudence récente réglementant le droit de circuler.

Les auteurs

Rémy Josseaume et Jean-Baptiste Le Dall sont avocats et docteurs en droit.

Ils sont co-responsables de la Commission ouverte Droit routier du Barreau de Paris.