Droit de la consommation

L’évolution du droit de la consommation se poursuit et la frénésie législative des dernières années rendait nécessaire l’actualisation du droit interne et européen de la consommation dont cette nouvelle édition se fait l’écho.

Au-delà d’une simple mise à jour, cette nouvelle édition réalise une véritable refonte afin de rendre compte du droit de la consommation dans tous ses aspects transformés par l’emprise du droit européen, et à l’aune des nouveaux objectifs qui lui sont assignés au rang desquels figurent notamment la transition numérique, la prise en considération de l’environnement, ainsi que l’incitation des consommateurs à adopter des comportements vertueux.

Les auteurs se sont néanmoins attachés à conserver les caractéristiques des éditions précédentes :

• L’exposé clair et compréhensible de règles de droit complexes auxquelles tout consommateur ou professionnel est un jour confronté (publicité et promotions des ventes notamment sur Internet, relations avec les opérateurs de plateforme en ligne, influence commerciale, ventes et prestations de services, sécurité des produits, crédit à la consommation et immobilier, surendettement, litiges de consommation) ;

• Un index de près de 3000 mots qui permet de se retrouver aisément dans cette multiplicité de règles ;

• De nombreux exemples, issus des jugements ou arrêts des juridictions françaises et européennes pour illustrer l’ensemble.

Cet ouvrage permettra aux professionnels du droit de la consommation, qu’ils soient magistrats, avocats, juristes au sein des associations de consommateurs, des administrations ou des entreprises, médiateurs, conciliateurs de justice, ou encore commissaires de justice, de trouver la réponse aux questions qu’ils se posent.

Les étudiants, particulièrement ceux de seconde année ou de Master, y trouveront aussi le complément indispensable pour la préparation des travaux dirigés.

Il donnera plus généralement aux professionnels et aux consommateurs eux-mêmes, un accès aux connaissances qui leur sont nécessaires.

Les auteurs :

SABINE BERNHEIM-DESVAUX, est professeure à la faculté de droit d’Angers. Elle publie en droit de la consommation, tant français qu’européen, depuis 2010.

GUY RAYMOND, est professeur honoraire à la faculté de droit de l’Université de Poitiers. Il publie en droit de la consommation depuis 1971.

Ils ont notamment en commun d’être et d’avoir été les directeurs scientifiques de la revue Contrats Concurrence Consommation, G. Raymond entre 1991 à 2015, et S. Bernheim-Desvaux depuis 2016.