Cours de Droit Constitutionnel - 16e édition

Droit constitutionnel

16e édition

Le droit constitutionnel est l’une des branches fondamentales du droit public. Il régit la forme de l’État, l’agencement de sa Constitution et le régime d’organisation des pouvoirs publics. Dans les démocraties modernes, il se fixe comme objectif la réalisation pleine et entière de ce que l’on appelle l’État de droit. Celui-ci place la Constitution au cœur de l’édifice juridique et attend d’elle qu’elle garantisse le respect des libertés individuelles par les gouvernants.

Pour aborder le droit constitutionnel, il convient de connaître les bases sur lesquelles il repose, mais aussi ses principaux développements en France et à l’étranger.

À cet effet, sont traités les bases constitutionnelles de l’État de droit, les développements du droit constitutionnel et les mutations du droit constitutionnel sous la Ve République de 1958 à 2026.

De facture délibérément pédagogique et synthétique, cet ouvrage s’adresse d’abord aux étudiants en droit et en études politiques (programme intégral de la première année de licence et approfondissements utiles pour le master et le doctorat). Mais il donnera aussi aux candidats aux concours et à tous les citoyens qui le souhaitent les moyens de comprendre l’État, les exigences de son fonctionnement et le défi de sa réforme.

L’auteur

Roland Debbasch est ancien élève de l’ENA et agrégé des facultés de droit. Ancien magistrat administratif, professeur des Universités, il a été membre de plusieurs cabinets ministériels. Après un ouvrage de référence sur Le Principe révolutionnaire d’unité et d’indivisibilité de la République (préface de Michel Debré, Economica, 1988), il a publié de nombreuses études sur l’État, la Constitution et les divers aspects du droit constitutionnel.