Assurance-vie et enjeux patrimoniaux

Assurance-vie et enjeux patrimoniaux

Comprendre les aspects juridiques, patrimoniaux et pratiques du contrat

Le contrat d’assurance sur la vie reste un objet de recherche fascinant, en ce qu’il se prête à de nombreuses réflexions. Longtemps décriée comme portant atteinte à la morale, l’assurance-vie est aujourd’hui perçue comme un outil pertinent de prévoyance, de gestion et de transmission du patrimoine. C’est peu dire que ce contrat connaît depuis plusieurs années un certain engouement, qui se mesure aussi bien en nombre (puisqu’il est tenu comme le placement préféré des Français), qu’en valeur (sitôt que ses encours s’élèvent à plusieurs milliards d’euros). Or le recours à l’assurance-vie n’est jamais neutre et les règles, souvent dérogatoires, qui gouvernent ce contrat doivent être bien connues et maîtrisées, afin de pouvoir anticiper et déjouer certains pièges récurrents en pratique. Parce que les enjeux patrimoniaux de l’assurance-vie intéressent de très nombreux aspects du droit (régimes matrimoniaux, successions, libéralités, sûretés, fiscalité…), ils méritaient bien une étude d’ensemble.

Cet ouvrage rend ainsi compte des travaux de recherche réalisés au cours d’une journée d’études qui s’est tenue à l’Université de Lorraine le 21 mars 2025, grâce au soutien de l’Institut François Geny, de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy, de l'IUP Finance de Nancy, de la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d’appel de Nancy, de l’Association du master de droit notarial de Nancy et des éditions LexisNexis. Ce livre réunit les contributions d’auteurs reconnus, tous experts dans leur domaine, soit spécialistes de l’assurance-vie, soit spécialistes d’un champ disciplinaire auquel ils ont accepté de confronter ce contrat si singulier. En livrant des réponses concrètes à des questions récurrentes en pratique, il s’adresse à tous les professionnels du patrimoine (notaires, avocats, banquiers, gestionnaires…).

Sous la direction scientifique de :

Guillaume MAIRE, Alex TANI

Auteurs ayant contribué à cet ouvrage :

Léo BASTIEN, Marc BLETOUX, Julien BOISSON, Thomas BORCIC, Alexandra BOUSCAVERT, Alex TANI, Guillaume MAIRE, Juliette DUGNE, Vincent ÉGÉA, Arielle GENIN MORETTI, Augustin GRIDEL, Caroline HOUIN, Christophe LESBATS, Guillaume MAIRE, Muriel MICHEL-CLUPOT, Estelle NAUDIN, Serge ROUOT, Alex TANI