Juge et droit des sociétés en 70 thèmes


Textes. Commentaires. Jurisprudence

Date de parution: 1 novembre 2008

Type de produit: Livre

EAN: 9782711013241


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Le juge est omniprésent dans les vie de sociétés.

Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.

Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois. La matière est donc manifestement vaste !

Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.

Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire. Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et un état de la jurisprudence signficative.

Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.
Numéro d'édition: 1ère
Nombre de pages: 232
Type de produit: Book