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Code du pétrole
Un code réalisé avec la collaboration du Comité professionnel du pétrole.
Date de parution: 9 juin 2016
Code CPDP du pétrole
Textes à jour au 31 janvier 2016
Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l’industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :
- Régime douanier et fiscal (droits et taxes…),
- Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité…
- Protection de l’environnement et régime des installations classées.
Sommaire
Livre 1er – Dispositions environnementales générales applicables aux activités pétrolières
Livre deuxième – La chaîne pétrolière
Livre troisième – Les produits pétroliers
Livre quatrième – Les établissements pétroliers
Les auteurs
Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel,
Directeur général de l’énergie et du climat au Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer.
Numéro d'édition: 1
Nombre de pages: 2332
Type de produit: Book