Fiscalité approfondie des sociétés

Le but de l’ouvrage est d’approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.

Plan :

- Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l’UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...)

- Les aspects internationaux de l’impôt sur les sociétés (conventions fiscales, dispositifs de lutte contre l’évasion fiscale, prix de transfert...)

- Les modalités d’imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun)

- La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...)

- Les restructurations (fusions, apports partiels d’actifs, réductions de capital...)

- Les conséquences des restructurations dans l’intégration fiscale

« La précision, la limpidité de l’analyse des dispositifs les plus complexes et la maîtrise des grands concepts du droit fiscal caractérisent l’ouvrage de Philippe Oudenot »

Pierre-François RACINE, Président de section (h) au Conseil d’État.

« Cet ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique. »

Florence DEBOISSY, Professeur à l’université de Bordeaux.

L’auteur de Fiscalité approfondie des sociétés

PHILIPPE OUDENOT est diplômé Expert-comptable et Docteur en droit. Il a effectué sa carrière au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d’un groupe international et Professeur associé à la Faculté de droit de l’université de Bordeaux.