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Procédure civile : maîtrisez les règles du procès, étapes clés et jurisprudence pour comprendre la procédure civile et réussir vos examens efficacement.
Date de parution: 21 août 2024
Ce livre, qui suit chronologiquement les étapes d’un procès civil type, suit au plus près les textes dont la connaissance est indispensable.
Il est illustré par des décisions de jurisprudence intégralement reproduites, des tableaux de synthèse et des schémas procéduraux. Au début de chaque chapitre, « L’avis de Me Ducarton, avocat » permet de comprendre les enjeux professionnels de la matière.
L’ouvrage s’adresse à tous ceux qui veulent apprendre la procédure civile pour la pratiquer : les étudiants de licence ou de master, ceux qui préparent l’examen d’accès à la profession d’avocat ou le concours de la magistrature, mais aussi les juristes praticiens non spécialistes de la matière qui souhaiteraient la connaître.
Il est à jour du décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d’appel en matière civile et du décret n° 2024-673 du 3 juillet 2024 (dit « Magicobus »).
Hervé Croze est agrégé des Facultés de droit et avocat honoraire. Il est directeur scientifique du JurisClasseur Procédures Formulaire et codirecteur de la revue Procédures.
Rudy Laher est agrégé des Facultés de droit et professeur à l’Université de Limoges. Il est coresponsable de la rubrique Procédures civiles d’exécution de la revue Procédures.