Variations sur l'abus en droit de l'entreprise (Actualités n°40)

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque tenu le 13 mai 2022 à l’Université de Strasbourg, en partenariat avec la Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise, et ayant pour sujet l’abus en droit de l’entreprise.

La notion d’abus, dont les racines s’enfoncent profondément dans l’histoire du droit, ne cesse en effet de développer ses potentialités dans le domaine du droit de l’entreprise. Celle-ci procède en effet de l’idée de liberté et suppose la mise en balance d’intérêts parfois contradictoires, notions consubstantielles à celle d’abus.

Le colloque a ainsi permis d’aborder l’abus d’un pouvoir, l’abus de comportement, l’abus de droit et la fraude à la loi, dans les différentes branches du droit de l’entreprise, à savoir le droit interne et européen des sociétés, le droit bancaire et financier, le droit économique, le droit du travail, le droit fiscal et le droit de la propriété intellectuelle.

Avec les contributions de :
DANIÈLE BRIAND, FLORENCE DEBOISSY, MARIE-PIERRE DUMONT, ETIENNE FARNOUX, THIERRY FAVARIO, LAURENT GROSCLAUDE, CAROLINE HOUIN-BRESSAND, MORANE KEIM-BAGOT, EDDY LAMAZEROLLES, MARIE-HÉLÈNE MONSÈRIÉ-BON, CLÉMENCE MOULY-GUILLEMAUD, JEAN-CHRISTOPHE PAGNUCCO, ARIANE PÉRIN-DUREAU, ANNE RABREAU, JACQUES RAYNARD, BERNARD SAINTOURENS, ADRIEN TEHRANI

Sous la direction scientifique de : Etienne Farnoux et Ariane Périn-Dureau

Organisé par l’Université de Strasbourg
En partenariat avec la Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise

Collection dirigée par Jacques Raynard, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier