Comptabilité et fiscalité

Ce précis est l’un des très rares ouvrages qui envisage de façon systématique et didactique les règles comptables et fiscales qui gouvernent la détermination du résultat des entreprises.

Il repose entièrement sur un principe fondateur de la fiscalité des entreprises : la connexion entre le résultat comptable et le résultat imposable.

Ce principe a pour effet :

- d’appliquer la règle comptable s’il n’est pas prévu de règle fiscale différente ;

- de corriger le résultat comptable si la loi fiscale prévoit une règle différente.

Lorsque l’une des deux matières impose sa norme à l’autre, cela conduit à l’unité du résultat comptable et fiscal (1re partie de l’ouvrage). Lorsque, en revanche, la norme fiscale ne s’applique pas dans les comptes de l’entreprise, il convient de retraiter extra-comptablement le résultat comptable ; le lecteur est alors instruit des mécanismes fiscaux dérogatoires et guidé sur le terrain des retraitements extra-comptables (2e partie de l’ouvrage).

L’ouvrage séduira aussi bien les comptables que les juristes, praticiens ou étudiants :

- il envisage à la fois les obligations comptables (bilan, compte de résultat, annexe) et les opérations comptables (opérations courantes et opérations exceptionnelles) ;

- il met systématiquement en perspective les règles du droit comptable (PCG / Code de commerce) et les règles du droit fiscal (CGI / BOFIP-BOI / Jurisprudence) ;

- il décrit les écritures comptables qui doivent être passées (conformément au plan des comptes) et les retraitements qui doivent être effectués (tableau fiscal n° 2058-A) ;

- il est agrémenté de nombreux exemples chiffrés et de tableaux synthétiques ;

- les imprimés fiscaux sont fournis en annexe (liasse fiscale, déclarations de résultats).

L’auteur de Comptabilité et fiscalité :

ARNAUD DE BISSY est professeur de droit privé à l’université Toulouse I Capitole (CDA, Centre de droit des affaires) où il enseigne le droit fiscal de l’entreprise et la comptabilité. Il a publié plusieurs articles traitant de la relation entre la comptabilité et la fiscalité.