L'ingénierie notariale

L'ingénierie notarial au service du projet immobilier, du projet de l'entreprise et des familles

L’ouvrage est un extrait des travaux du 118^e Congrès des Notaires de France dont l’intégralité est disponible en ligne sur le site rapport-congresdesnotaires.fr et via le QR code en couverture.

Cette édition se veut pratique et est augmenté de cas, fiches et tableaux à destination des praticiens.

L’ingénierie notariale se définit comme la capacité du notaire à appréhender chaque situation de manière globale en y apportant des réponses particulières, adaptées spécifiquement pour chaque client, en tenant compte de ses volontés, de son histoire et de son environnement.

Le conseil sur mesure apporté par le notaire a pour but d’éviter les conflits ou d’anticiper ceux qui pourraient intervenir dans l’avenir.

L’ingénierie notariale est, dans l’ouvrage, envisagée dans les trois domaines principaux d’activité du notaire que sont le droit de l’immobilier, le droit de l’entreprise et le droit de la famille.

L'ingénierie notariale - Les auteurs

Commission 1 : Me Olivier VALARD, Me Laure PASQUIER-MIGNOT, Me Romain ILLHE

Commission 2 : Me Frédéric AUMONT, Me Sophie THIBERT-BELAMAN, Me Hubert MROZ

Commission 3 : Me Sébastien COLLET, Me Marjorie GRAND, Me Marion GIRARD-CABOUAT