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![La preuve électronique au Québec]()
Afficher les détailsLa preuve électronique au Québec
ISBN: 9780433459521Publié: 31 octobre, 2010La preuve électronique au Québec traite concrètement du document technologique, une nouvelle réalité que les juristes ne peuvent ignorer. Proposant des conseils pratiques, cet ouvrage est le premier au Québec à couvrir ce sujet en abordant également la question de la signature électronique et du << e-discovery >>.$ 130.00 -
![Les représentants en assurance - pouvoirs de représentation et obligations]()
Afficher les détailsLes représentants en assurance - pouvoirs de représentation et obligations
ISBN: 9780433454984Publié: 30 septembre, 2007Voici votre guide pour mieux comprendre et évaluer le statut juridique des représentants en assurance et leurs principales obligations.$ 45.00 -
![Les infractions d'ordre moral en droit criminel canadien]()
Afficher les détailsLes infractions d'ordre moral en droit criminel canadien
ISBN: 9780433454410Publié: 30 avril, 2007Cet ouvrage propose une analyse sur les notions d'indécence, d'obscénité et d'immoralité permettant de conclure s'il y a perpétration ou non d'une infraction relative à la moralité.$ 60.00 -
![Le droit des technologies de l'information au Québec]()
Afficher les détailsLe droit des technologies de l'information au Québec
ISBN: 9780433455141Publié: 29 février, 2008Un outil de référence pour les spécialistes en droit de la technologie.$ 60.00 -
![Le droit des assurances dans les provinces de common law, 2e édition]()
Afficher les détailsLe droit des assurances dans les provinces de common law, 2e édition
ISBN: 9780433503972Publié: 16 juin, 2020Le droit des assurances au Canada est un amalgame de lois fédérales, provinciales et territoriales, de règlements, de principes de common law et de coutumes. Cet ouvrage offre une analyse détaillée de ce cadre réglementaire en constante évolution. Rédigé en français dans une perspective de common law, son but est de rendre le droit des assurances accessible aux nombreux francophones et francophiles qui étudient et pratiquent le droit dans une juridiction autre que le Québec et d’offrir une base de comparaison aux juristes de tradition civiliste qui oeuvrent dans ce domaine.$ 205.00 -
![Le droit de l'interprétation bilingue]()
Afficher les détailsLe droit de l'interprétation bilingue
ISBN: 9780433463276Publié: 31 octobre, 2009Dans cet ouvrage, les auteurs, mettent à profit leur vaste expérience de l'interprétation multilingue pour vous offrir un livre sur cette facette du droit. En présentant une revue complète de toutes les décisions pertinentes des cent dernières années impliquant l'interprétation bilingue, et en étudiant de façon claire et accessible un aspect de la loi comportant de très nombreux angles, Le droit de l'interprétation bilingue comble assurément un besoin dans la littérature juridique canadienne.$ 180.00 -
![Le droit à l'égalité au Canada, 3e édition]()
Afficher les détailsLe droit à l'égalité au Canada, 3e édition
ISBN: 9780433525783Publié: 15 mars, 2024L’ouvrage Le droit à l’égalité au Canada est le premier ouvrage uniquement consacré au droit à l’égalité, droit aussi fondamental que complexe.$ 160.00 -
![Le devoir de juste représentation]()
Afficher les détailsLe devoir de juste représentation
ISBN: 9780433453765Publié: 31 décembre, 2009S'adressant aux praticiens, aux avocats et aux intervenants, tant patronaux que syndicaux, œuvrant en relations du travail, Le devoir de juste représentation est un ouvrage de référence unique au Québec. Le lecteur appréciera la richesse et l'étendue des informations qu'il y trouvera.$ 125.00 -
![La parole de l'enfant en matière de garde]()
Afficher les détailsLa parole de l'enfant en matière de garde
ISBN: 9780433456407Publié: 30 août, 2007Cet ouvrage aborde les critères juridiques permettant de mieux cerner la place de l'enfant devant les tribunaux à la suite de la séparation de ses parents.$ 115.00 -
![L'injonction et les ordonnances Anton Piller, Mareva et Norwich]()
Afficher les détailsL'injonction et les ordonnances Anton Piller, Mareva et Norwich
ISBN: 9780433455059Publié: 28 février, 2009Un ouvrage utile pour tout avocat du Québec pratiquant en litige, qu'il s'agisse de litige commercial, litige bancaire, fraude commerciale, propriété intellectuelle, droit du divertissement, droit commercial, immobilier, insolvabilité, construction, santé ou autres litiges où des ordonnances d'injonction générales et de type Anton Piller, Mareva ou Norwich sont nécessaires.$ 130.00
