French Titles

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    Méthodologie et épistémologie du droit comparé : Diverses méthodes et écoles

    Author: Yenny Vega Cárdenas
    ISBN: 9780433532088
    Publication Date: July 10, 2024
    Book
    Cet ouvrage identifie les méthodes et les outils les plus importants pour s’aventurer avec succès dans le monde de l’analyse juridique comparative, tant dans le milieu académique que dans la pratique du droit, tant privée (notaires ou avocats) que publique (fonctionnaires, juges et législateurs).
    $ 120.00
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    Participer à la médiation

    Author: Hélène de Kovachich
    ISBN: 9780433532002
    Publication Date: June 10, 2024
    Book
    Le présent ouvrage rassemble des textes inspirés des conférences prononcées par des praticiens renommés dans plusieurs domaines de la médiation à l’occasion des activités de la Clinique de médiation de l’Université de Montréal (CMUM 2016-2019). Ce sont le fruit de ces conférences qui donnent lieu aujourd’hui à cet ouvrage collectif sur la pratique de la médiation, telle que vue, vécue et analysée par des praticiens qui œuvrent dans différents domaines de droit. Cet ouvrage se veut un outil pour les juristes qui accompagnent les parties qui choisissent d’avoir recours à la médiation avant ou pendant leur différend.
    $ 140.00
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    Thema – Les procès criminels : Modes et procédures

    Author(s): Khalid M'Seffar, Maxime Roy
    ISBN: 9780433525110
    Publication Date: October 05, 2023
    Book
    Le présent volume est constitué de trois fascicules tirés de l’ouvrage Preuve et procédure pénales, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives aux procès criminels. Plus particulièrement, il aborde en détails les règles concernant les modes et procédures des procès criminels, soit le procès par voie de procédure sommaire, le procès devant juge seul ainsi que le procès devant jury.
    $ 95.00
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    Congédiement sans cause juste et suffisante

    Author: Grégoire Deniger, avocat, arbitre de grief
    ISBN: 9780433524915
    Publication Date: May 16, 2023
    Book

    Au Québec, les salariés sont protégés contre un congédiement sans cause juste et suffisante depuis près de 45 ans. L’article 124 de la Loi sur les normes du travail a engendré de nombreuses décisions et des jugements d’importance. Les enjeux juridiques qui y sont reliés sont souvent multiples et complexes.

    Un congédiement peut avoir un impact important sur tous les acteurs d’un milieu de travail : employeurs, gestionnaires, salariés, syndicats, etc. En effet, les conséquences juridiques, sociales et économiques d’un congédiement peuvent être grandes pour tous ces acteurs. Plus ces acteurs en connaîtront sur le sujet, mieux ils sauront se gouverner pour construire leur dossier et se défendre ou, selon le cas, accepter une décision. Pour toutes ces raisons, l’auteur a jugé utile de regrouper, en un seul ouvrage, la jurisprudence pertinente sur certaines notions clés de ce domaine.

    $ 120.00
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    Ressources naturelles et énergie en droit québécois

    Author(s): Emilie Bundock, Jean M. Gagné, Christophe Krolik, Hugo Tremblay, André Turmel, Karine Grignon, Pierre Issalys, Pierre Langlois, Annick Provencher, Marie-Josée Verreault
    ISBN: 9780433527374
    Publication Date: June 20, 2023
    Book
    Ressources naturelles et énergie en droit québécois offre une présentation détaillée du droit applicable aux ressources renouvelables, non-renouvelables et énergétiques au Québec. Des experts présentent l’encadrement juridique et le fonctionnement des principaux mécanismes dans des chapitres synthétiques et pédagogiques. Les thèmes portent sur le droit applicable aux forêts, les mines, les hydrocarbures, les droits autochtones, l’efficacité énergétique et l’électricité. Ressources naturelles et énergie en droit québécois constitue un outil de référence pour les praticiens et universitaires recherchant des connaissances dans ces domaines essentiels.
    $ 175.00
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    Système judiciaire et droit pénal canadien en bref, 2e édition

    Author: Yamilet Bambery Lamott
    ISBN: 9780433537809
    Publication Date: June 08, 2026
    Book

    Cet ouvrage est un ouvrage qui s’adresse en priorité aux étudiant·e·s des cégeps suivant une formation juridique, notamment en Techniques policières, en Techniques d’intervention en criminologie ou en Techniques d’intervention en délinquance.

    **La version CEI Student E-Book est réservée aux établissements d’enseignement**

    $ 120.00
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    Thema – Hypothèque légale

    Author(s): Joséane Chrétien, Michel Ménard, Noémie Pharand, Isabelle Poirier, John Simpson
    ISBN: 9780433503989
    Publication Date: September 30, 2020
    Book
    Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l'ouvrage Sûretés, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il traite de l’hypothèque légale sous tous ses aspects.
    $ 100.00
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    Guide sur le partage de la société d'acquêts, 3e édition

    Author: Jocelyne Jarry
    ISBN: 9780433500148
    Publication Date: April 30, 2019
    Book
    Ce livre présente tout ce qu’il y a à connaître à propos du régime de la société d’acquêts et les impacts de son partage. Il s’agit d’un guide pratique conçu pour guider le lecteur étape par étape. Les principes de droit sont appuyés par les dispositions législatives pertinentes, la jurisprudence applicable et des exemples pratiques. Ce livre est un incontournable pour les praticiens en droit de la famille et les étudiants en droit.
    $ 175.00
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    Capacités affaiblies : principes et application, 3e édition

    Author: Karl-Emmanuel Harrison
    ISBN: 9782893667256
    Publication Date: December 31, 2017
    Book
    Cet ouvrage présente les grands principes applicables aux infractions liées à la conduite, à la garde et au contrôle d'un véhicule à moteur avec les capacités affaiblies. Cette nouvelle édition intègre tous les développements jurisprudentiels et législatifs pertinents survenus depuis la parution de la deuxième édition en 2009.
    $ 220.00
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    La responsabilité civile judiciaire

    Author: Paul Sabbagh
    ISBN: 9780433526803
    Publication Date: June 19, 2023
    Book
    Cet ouvrage pratique traite en détails de la responsabilité civile judiciaire en présentant l’abus de procédure, les questions de proportionnalité et de coopération, les mesures préventives et dissuasives.
    $ 180.00
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