La responsabilité civile judiciaire

Le nouveau paradigme de la justice au Québec est d’accroître l’accessibilité à la justice, par la diminution des causes n’ayant pas de motifs d’être introduites devant le pouvoir judiciaire. Le Code de procédure civile du Québec, par la gestion de l’instance et l’abus de procédure, a instauré un régime de barrières à l’entrée et à la sortie pour toutes les instances, permettant de générer plus d’équité dans les décisions judiciaires du Québec.

Cet ouvrage pratique traite en détails de la responsabilité civile judiciaire en présentant l’abus de procédure, les questions de proportionnalité et de coopération, les mesures préventives et dissuasives, ainsi que les pouvoirs étendus de gestion des tribunaux, conférés par le Code de procédure civile, de sanctionner les abus de procédure. Chaque section est appuyée par de nombreux exemples jurisprudentiels, facilitant ainsi la compréhension des notions abordées.

Cet ouvrage s’adresse aux praticiens, juges et avocats du Québec, ainsi qu’aux chercheurs de toutes juridictions ayant un intérêt sur l’avancement du droit judiciaire.