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Le devoir de coopération durant l'exécution du contrat
Author
:
Christine LeBrun
Cet ouvrage traite de la portée et des limites du devoir de coopération durant l'exécution du contrat. Ce devoir impose au contractant d'agir ou de faciliter l'exécution du contrat, par opposition au devoir de loyauté qui consiste en une abstention ou en un devoir de ne pas nuire à autrui.
Publication Language: French
Published: April 30, 2013
Publisher: LexisNexis Canada
Cet ouvrage traite de la portée et des limites du devoir de coopération durant l'exécution du contrat. Ce devoir impose au contractant d'agir ou de faciliter l'exécution du contrat, par opposition au devoir de loyauté qui consiste en une abstention ou en un devoir de ne pas nuire à autrui.L'ouvrage examine deux théories récentes, à savoir le solidarisme contractuel et le contrat relationnel. Il traite en outre du devoir de coopération dans le contexte plus particulier du contrat de vente, d'entreprise et de franchise ou du contrat conclu dans le domaine informatique. Enfin, il étudie le devoir de coopération du créancier envers le débiteur défaillant et le devoir des parties de renégocier le contrat devenu déséquilibré en cours d'exécution.
