Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il porte sur les principes généraux du droit des assurances, sur le contenu, la prise d'effet et l'exécution du contrat d'assurance et aborde en détails la nature, les conditions et les effets de la désignation d'un bénéficiaire et d'un titulaire subrogé. Cette deuxième édition fait état des développements survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2013.
Publication Language: French
Published: August 01, 2018
Publisher: LexisNexis Canada
La collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.
PRÉSENTATION
NOTICE BIOGRAPHIQUE
Fascicule 1
Introduction au droit des assurances
Sébastien Lanctôt
Fascicule 2
Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque
André Bélanger
Fascicule 3
Prise d’effet, primes, avances, remise en vigueur et exécution du contrat
Isabelle N. Tremblay
Fascicule 4
Bénéficiaires et titulaires subrogés
Isabelle N. Tremblay
DOCUMENT CONNEXE
Code civil du Québec, RLRQ, c. CCQ-1991 [extraits]
INDEX DE LA LÉGISLATION
INDEX ANALYTIQUE