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Mise à jour pour refléter les tout derniers développements, la troisième édition du Précis de droit international public traite du sujet de manière claire et concise, à l'aide notamment d'extraits de décisions (les classiques, les plus récentes) de jurisprudence.
Rédigé par des experts chevronnés, l'ouvrage Responsabilité professionnelle est dorénavant un incontournable sur le sujet. Les deux premiers chapitres traitent de la pratique professionnelle et de l'assurance de responsabilité
Author(s): Karounga Diawara, Nancy El Sayegh, Marilyn Leblanc, Eric C Lefebvre, Marie-Claire Perrault, Jennifer A Quaid, Dominic Thérien, Tommy Tremblay, Frédéric Wilson
ISBN: 9780433483793
Publication Date:
October 31, 2015
Book
La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.
La première partie de l'ouvrage porte sur le contrat d'assurance de dommages : aspects généraux, réalisation du risque et couverture en assurance de dommages, assurance de responsabilité, assurance de chantier et fardeau de preuve. La deuxième partie porte sur le contrat de réassurance et traite des notions, des principes et des ententes de réassurance. L'ouvrage s'adresse aux praticiens ainsi qu'à tous les intervenants en assurances de dommages.
Cet ouvrage se veut un aide-mémoire accessible en tout temps pouvant être amené en cour. Offrant un traitement succinct et rigoureux par des auteurs chevronnés des différentes objections, chaque chapitre traite d'une objection particulière en suivant une structure rigoureusement établie. Un tableau des objections à la preuve est également inclus dans cet ouvrage.
La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.
Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l’ouvrage Droit pénal général, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la détermination de la peine. Plus particulièrement, il aborde en détails les principes, l’éventail des peines, les ordonnances particulières visant la personne ainsi que la preuve et la procédure. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentiels.
Suite à des modifications législatives et des jugements importants rendus par des tribunaux supérieurs, voici la 3e édition d'un ouvrage reconnu comme étant la référence en la matière, rédigé par un grand juriste du Québec, Me Denis Lemieux.
Author(s): Dominique Amyot-Bilodeau, Marie-Claude Bellemare, Suzanne Comtois, Marie-Claude Desjardins, Paule Halley, Hélène Mayrand, Sophie Theriault, Charles Trémblay-Potvin
ISBN: 9780433479437
Publication Date:
October 23, 2014
Book
La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.
Les pièces numériques constituent désormais une réalité quotidienne des tribunaux judiciaires. Il n’y a plus guère de domaines du litige civil qui échappent à ces écrits, témoignages et éléments matériels, qu’ils soient sous la forme de courriels, d’enregistrements, de captures d’écran, de fichiers .doc, .pdf, .xls, etc. Cette réalité qui se présentait déjà il y a cinq ans, alors que nous proposions la première édition de cet ouvrage, s’est accentuée lentement mais sûrement pour à elle seule justifier la mise à jour qui apparaît dans cette seconde version.