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Thema – Détermination de la peine, 2e édition
Author
(s) :
Khalid M'Seffar
,
Julie Desrosiers
,
Hugues Parent
,
Alexandre Stylios
,
Marc-Étienne O’Brien
Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l’ouvrage Droit pénal général, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la détermination de la peine. Plus particulièrement, il aborde en détails les principes, l’éventail des peines, les ordonnances particulières visant la personne ainsi que la preuve et la procédure. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentiels.
Publication Language: French
Published: November 24, 2021
Publisher: LexisNexis Canada
La nouvelle collection Thema est composée d'ouvrages reliés regroupant un ensemble de fascicules tirés d'autres collections du JurisClasseur Québec. Lorsque cela est utile, les textes législatifs et règlementaires pertinents, des formulaires pratiques, des listes de vérification ou d'autres textes similaires viennent compléter les ouvrages de cette collection.
Rédigés par des universitaires de haut niveau, des praticiens chevronnés et de jeunes auteurs au parcours exceptionnel, les ouvrages publiés dans le JurisClasseur Québec visent à répondre au besoin de synthèse des éléments essentiels du droit positif actuel. Leur contenu s'appuie sur la pertinence, la concision et l'actualité de l'information retenue.
Principes
Prof. Julie Desrosiers et prof. Hugues Parent
• Objectif essentiel du prononcé des peines
• Objectifs pénologiques
• Principe fondamental de la proportionnalité
• Principes secondaires de la proportionnalité
Éventail des peines
Prof. Alexandre Stylios et Me Marc-Étienne O'Brien
• Absolution inconditionnelle et absolution sous conditions
• Probation
• Amende
• Dédommagement de la victime
• Emprisonnement
• Emprisonnement avec sursis
Ordonnances particulières visant la personne
Me Khalid M'Seffar
• Ordonnances particulières visant la personne
• Ordonnances faisant partie de la peine
• Ordonnances relevant de la procédure
Preuve et procédure
Prof. Alexandre Stylios
• Déroulement de la procédure présentencielle
• La preuve dans la procédure présentencielle
