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Quebec
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42 results
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![JurisClasseur Québec – Responsabilité civile et professionnelle]()
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ISBN: 9780433499954**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Responsabilité civile et professionnelle constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. La première partie traite de façon exhaustive de la responsabilité civile extracontractuelle et contractuelle. La responsabilité professionnelle, notamment dans le domaine juridique, médical, financier, immobilier et coercitif, est traitée de façon tout aussi complète dans la seconde partie du volume.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Preuve et prescription]()
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ISBN: 9780433460718**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Preuve et prescription constitue une référence incontournable et une source essentielle sur ces deux sujets, tel que circonscrits notamment par les livres septième et huitième du Code civil du Québec ainsi que par le Code de procédure civile du Québec.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Personnes et famille]()
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ISBN: 9780433462279**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Personnes et famille constitue une référence incontournable et une source essentielle sur ces deux sujets. On y traite des dispositions contenues dans les livres I (Personnes) et II (Famille) du Code civil du Québec, de la Loi sur le divorce, de la Loi facilitant le paiement des pensions alimentaires ainsi que des articles pertinents du Code de procédure civile.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Obligations]()
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ISBN: 9780433499947**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Obligations constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du droit des obligations, c'est-à-dire des rapports économiques, ou transposés en facteurs économiques, reliant deux personnes, qu'elles soient physiques, morales ou de droit public.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Valeurs mobilières]()
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ISBN: 9780433466239**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Valeurs mobilières constitue une source essentielle sur le droit des valeurs mobilières. Proposant une étude approfondie de l'ensemble des régimes réglementaires, l'ouvrage s'impose comme une référence incontournable sur l'encadrement du secteur des valeurs mobilières au Québec.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Faillite, insolvabilité et restructuration]()
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ISBN: 9780433462477**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Faillite, insolvabilité et restructuration constitue traite de façon exhaustive du droit de la faillite et de l'insolvabilité tel qu'il se pratique au Québec, selon la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, le Code civil du Québec et le Code de procédure civile du Québec, de même que les autres lois en matière de liquidation et de procédures collectives telles que la Loi sur la médiation en matière d'endettement agricole$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Droit des sociétés]()
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ISBN: 9780433460732**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Droit des sociétés constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du droit des sociétés tel qu'il se pratique au Québec, selon la Loi sur les sociétés par actions du Québec et la Loi canadienne sur les sociétés par actions.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Biens et publicité des droits]()
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ISBN: 9780433460725**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Biens et publicité des droits constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite notamment des dispositions contenues dans le Livre IV - Des Biens - du Code civil du Québec.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Sûretés]()
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ISBN: 9780433465737**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Sûretés constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. L'ouvrage aborde tous les aspects fondamentaux du droit des sûretés, notamment les priorités et les droits spéciaux de la couronne, les hypothèques, les sûretés-propriété, la sûreté de la Loi sur les banques et le cautionnement.$ 340.00 -
![JurisClasseur Québec - Droit constitutionnel]()
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ISBN: 9780433466000**Cette publication est imprimée sur demande – svp, prévoyez un possible délai dans le traitement et d'expédition.**
L'ouvrage Droit constitutionnel constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive du partage des compétences ainsi que des libertés et des droits fondamentaux reconnus dans les Chartes canadienne et québécoise. Des questions particulières, liées notamment au contentieux constitutionnels, à l'interprétation en droit constitutionnel et au droit autochtone, font également l'objet d'une analyse en profondeur.$ 340.00
