Thema - Droit pénal de la santé et de la sécurité du travail

Yves Clermont

Licencié en droit de l'Université de Montréal, Me Yves Clermont est membre du Barreaudu Québec depuis 1982. Il détient également une maîtrise en droit du travail de l'Universitéd'Ottawa. Me Clermont est avocat-plaideur en droit du travail à la Fraternité des policierset policières de Montréal depuis 1988. Il enseigne en droit de la santé et de la sécurité dutravail à la Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal depuis 1983.

Maryline RosanM^e Maryline Rosan est bachelière en administration des affaires de l'Université du Québecà Montréal (1986). Elle détient également un baccalauréat en droit de la même université.Me Rosan a commencé sa carrière professionnelle en ressources humaines. Son intérêtmarqué pour le droit l'a conduite vers l'obtention de son titre d'avocate. Elle est membre duBarreau depuis 2004. Au début de sa carrière professionnelle, à titre de responsables desressources humaines et de conseillère en formation, elle a acquis une riche expérience enconception, organisation et diffusion de programmes de formation auprès des employés etdes cadres. Par la suite, elle a exercé sa profession d'avocate en pratique privée. Au Centrepatronal en santé et sécurité du travail, elle a rédigé de nombreux articles touchant dessujets variés en gestion et en droit de la santé et de la sécurité du travail. Elle a égalementdonné de nombreuses conférences sur divers sujets dans le domaine juridique, notammentsur le Code criminel et la santé et la sécurité du travail ainsi que sur la responsabilité dudonneur d'ouvrage en matière de santé et de sécurité du travail.

Tatiana Santos de Aguilar

M^e Tatiana Santos de Aguilar est diplômée en droit de l'Université de Montréal depuis2003 et membre du Barreau du Québec depuis 2004. Elle est avocate à la Commission dela santé et de la sécurité du travail depuis 2004. Depuis 2009, elle est affectée à la Directiondes affaires juridiques, à Montréal, où elle exerce principalement comme fonctioncelle de répondante en matière de prévention-inspection et droit pénal de la santé et de lasécurité du travail. Dans le cadre de sa pratique, elle est appelée à plaider devant les tribunauxadministratifs et judiciaires en plus de donner du support juridique et de la formationaux intervenants de la Commission. Elle est coauteure de deux textes, l'un portant sur lapreuve et la procédure devant la Commission des lésions professionnelles et l'autre portantsur l'interprétation de certaines notions contenues à la Loi sur la santé et la sécuritédu travail, tous deux parus aux Éditions Yvon Blais dans la collection Développementsrécents de droit de la santé et sécurité au travail (2009 et 2012).

Richard Auclair

Diplômé d'un baccalauréat en relations industrielles, d'un baccalauréat en droit et titulaired'un certificat en santé et sécurité du travail, Me Auclair a été admis au Barreau duQuébec en 1991. Depuis le début de sa carrière, sa pratique est exclusivement consacréeau droit de l'emploi et du travail ainsi qu'en santé et sécurité du travail. Il s'intéresse plusparticulièrement aux litiges touchant les relations de travail et il est reconnu comme unexpert quant aux questions d'indemnisation des accidentés du travail, de dossiers médicolégales,de gestion de l'absentéisme et de santé et sécurité au travail. Représentant lesemployeurs, il leur procure un soutien-conseil stratégique et intervient régulièrementdevant les tribunaux administratifs et judiciaires ayant compétence en pareille matière,comme la Commission des relations du travail, la Commission des lésions professionnelleset les tribunaux du Québec. Proposant des solutions pratiques et novatrices, ilreprésente plus particulièrement les organisations dont les municipalités, les institutionsfinancières, le commerce de détail, les hôtels et les entreprises manufacturières de secteursvariés. Reconnu pour la pertinence et la justesse de ses conseils, il est appelé à intervenirauprès des employeurs en matière de discipline, d'arbitrage de grief, d'accréditation,de négociation de conventions collectives, de décrets de conventions collectives, desnormes du travail, de contrats de travail, de cessation d'emploi, des droits de la personneet du harcèlement psychologique. Me Auclair a souvent été invité à présenter des exposéssur des questions touchant la santé et la sécurité du travail. Il agit également commeconférencier et formateur.