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Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle
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  1. Guide pratique de la propriété intellectuelle
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    Guide pratique de la propriété intellectuelle

    Auteur: Simon Lemay
    ISBN: 9780433499626
    Publié: 20 décembre, 2018
    Livre
    Que ce soit pour gagner en autonomie, vous mettre à jour ou approfondir vos connaissances de base dans le vaste domaine de la propriété intellectuelle, ce guide saura vous éclairer. On y aborde d’un point de vue pratique le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins industriels, les obtentions végétales, les secrets commerciaux et la concurrence déloyale.
    $ 130.00
  2. Thema - Recours en contrefaçon de droits d'auteur
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    Thema - Recours en contrefaçon de droits d'auteur

    Auteur: Jean-Philippe Mikus
    ISBN: 9780433499909
    Publié: 28 septembre, 2018
    Livre

    Le présent volume est constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Propriété intellectuelle, publié dans la collection « Droit des affaires » du JurisClasseur Québec. Il porte sur le recours en contrefaçon de droits d'auteurs et aborde en détails les règles applicables à celui-ci dont les aspects procéduraux, les personnes pouvant être visées par un tel recours, les questions de preuve ainsi que les défenses et réparations possibles.

    $ 110.00
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    domaine de pratique
  1. Contrats et obligations 16
  2. Criminologie 3
  3. Créanciers et débiteurs 2
  4. Droit administratif 2
  5. Droit bancaire 7
  6. Droit civil 9
  7. Droit commercial 24
  8. Droit constitutionnel, administration publique et droits de la personne 6
  9. Droit corporatif 16
  10. Droit criminel et pénal 6
  11. Droit de l'Internet 4
  12. Droit de l'approvisionnement 4
  13. Droit de l'environnement et des ressources naturelles 4
  14. Droit de l'immigration et des réfugiés 3
  15. Droit de la concurrence 11
  16. Droit de la construction 3
  17. Droit de la famille 5
  18. Droit de la santé 4
  19. Droit des assurances 5
  20. Droit des autochtones 3
  21. Droit des aînés 1
  22. Droit des biens 1
  23. Droit des communications 3
  24. Droit des organismes de bienfaisance 4
  25. Droit des transports 3
  26. Droit du cannabis 2
  27. Droit du commerce international 11
  28. Droit du divertissement et du sport 3
  29. Droit du travail 7
  30. Droit international 7
  31. Droit municipal 1
  32. Droit québécois 1
  33. Droit scolaire 1
  34. Droit à la vie privée 12
  35. Faillite et insolvabilité 7
  36. Fiscalité 8
  37. Forces policières 3
  38. Gouvernance D'entreprise 1
  39. Médiation et arbitrage 5
  40. Méthodologie et recherche 3
  41. Preuve civile 2
  42. Profession juridique 1
  43. Progrès de la législation 1
  44. Protection des consommateurs / Responsabilité du fait des produits 6
  45. Préjudice corporel 3
  46. Responsabilité civile 5
  47. Ressources humaines 2
  48. Santé et sécurité du travail / accidents du travail et maladies professionnelles 2
  49. Successions, fiducies et donations 4
  50. Technologies de l'information 17
  51. Urbanisme 1
  52. Valeurs mobilières 4
  53. Show more
    juridictions
  1. Fédérale 38
  2. Internationale 10
  3. Ontario 1
  4. Québec 5
    Recherche par rôle
  1. Avocat en entreprise 20
  2. Clerc 1
  3. Parajuriste 1
  4. Universitaire 18
  5. Étudiant 1