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La preuve judiciaire : Mise en contexte en droit civil québécois
Auteur
:
Charles-Maxime Panaccio
Ce livre sur la preuve judiciaire porte à la fois sur ses règles juridiques et sur l’analyse des preuves.
Langue de publication: Français
Publié: 29 août 2024
Éditeur: LexisNexis Canada
Ce livre sur la preuve judiciaire porte à la fois sur ses règles juridiques et sur l’analyse des preuves. Il a vocation doctrinale dans la mesure où il expose, explique et évalue les règles de preuve, en particulier celles qui sont appliquées par les tribunaux civils québécois. Il s’intéresse aussi au raisonnement probatoire, et au traitement des questions factuelles dans ce qu’on appelle la « théorie d’une cause », soit les éléments de droit et de fait qui soutiennent une conclusion judiciaire. L’ouvrage aspire également à servir d’outil pédagogique grâce aux questions pour discussion qui accompagnent les décisions jurisprudentielles et autres textes sélectionnés, ainsi qu’aux exemples et exercices d’application qui complètent l’exposé des règles de droit. Il soulève enfin des questions théoriques plus générales sur différents sujets spécifiques et propose des pistes de réforme.
Avant-propos
À propos de l’auteur
Remerciements
Introduction
PARTIE I : Notions de droit judiciaire et d’analyse de la preuve
CHAPITRE 1 : Les faits et le droit
CHAPITRE 2 : Théorie de la cause et analyse de la preuve
PARTIE II: Règles du droit de la preuve
CHAPITRE 3 : Règles-cadre : pertinence, connaissance d’office, standards et fardeaux
CHAPITRE 4 : La preuve testimoniale
CHAPITRE 5 : Les présomptions, l’aveu et la présentation d’un élément matériel
CHAPITRE 6 : Preuve écrite
CHAPITRE 7 : Règles de recevabilité de la preuve
CONCLUSION : Réformes
