Commentaires sur le droit des assurances – Textes législatifs et réglementaires, 3e édition révisée

Me Sébastien Lanctôt, avocat et docteur en droit, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke où il enseigne et poursuit ses recherches en droit civil, principalement dans le domaine du droit des assurances, et ce, depuis 2007. À titre d’avocat, il a principalement oeuvré en litige civil et commercial, particulièrement dans le domaine du droit des assurances (assurances de dommages et assurances de personnes). Il détient notamment un baccalauréat en droit (LL.B.), une maîtrise en droit civil (LL.M.), une maîtrise en common law (LL.M.) et est diplômé, pour son un doctorat en droit civil, de l’Université McGill (D.C.L.). Il a obtenu plusieurs bourses d’excellence et subventions de recherche et a été récipiendaire de différents prix.

Auteur de plusieurs articles en droit des assurances, il a publié chez LexisNexis un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations (2007), ainsi qu’un ouvrage collectif intitulé Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires (2008), qu’il a codirigé avec Me Paul A. Melançon. La deuxième édition de cet ouvrage a vu le jour au mois d’août 2011, la troisième édition a été publiée au mois de septembre 2017 et une troisième édition révisée a été publiée en 2021. Il est également l’auteur, avec le professeur Didier Lluelles, de la sixième édition du manuel Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, publié aux Éditions Thémis en 2014. En 2015, un ouvrage collectif intitulé Le contrat d’assurance de dommages et le contrat de réassurance a été publié sous sa direction chez LexisNexis. Il est également coauteur – depuis la première édition – notamment avec le juge Benoît Moore, la professeure Élise Charpentier et le professeur Alain Roy, du Code civil du Québec, Annotations – Commentaires, publié annuellement aux Éditions Yvon Blais, et ce, depuis 2016. Cet ouvrage a été honoré du Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2018 dans la catégorie Répertoire et manuel de pratique professionnel.

Le Professeur Lanctôt est conseiller éditorial et a dirigé des tables rondes dans le domaine de l’assurance. Il agit fréquemment à titre de conférencier, dans de nombreux cercles, professionnels et académiques. Son intérêt marqué pour la pédagogie est, depuis plusieurs années, reconnu et plusieurs de ses travaux s’articulent autour du matériel didactique et d’approches pédagogiques et, s’inscrivant dans ce sillon, il a récemment été récipiendaire d’un Fonds d’innovation pédagogique à la suite d’un concours, dans le cadre du déploiement d’une plateforme d’apprentissage numérique, en 2021, octroyé par l’Université de Sherbrooke. Il a également reçu, en 2006-2007, le Prix d’excellence professorale André-Morel de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

L'Honorable Geneviève Cotnam est juge à la Cour du Québec depuis le 17 août 2016. Avant sa nomination elle était associée au sein du cabinet Stein Monast S.e.n.c.r.l., où elle oeuvrait principalement en responsabilité civile, en responsabilité des institutions financières, en responsabilité professionnelle et en assurances de dommages et de personnes. Parallèlement à sa pratique, Mme la juge Cotnam a enseigné à l'École du Barreau et est toujours chargée de cours à l'Université Laval. Elle a également rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle a siégé sur divers comités du Barreau et a participé aux travaux du Groupe de travail sur la protection des épargnants et des investisseurs.

Me Emmanuel Préville-Ratelle, LL.B. (Université de Montréal), J.D. (Osgoode Hall Law School of York University), B.Com, LL.M. (Université McGill), est membre du Barreau du Québec et associé au sein du cabinet Ratelle, Ratelle & Associés. En plus de ses intérêts marqués pour la preuve et la procédure, il se passionne pour la responsabilité civile extracontractuelle. Il a d'ailleurs participé à la rédaction ou à la mise à jour de plusieurs volumes ou ouvrages collectifs, dont : Responsabilité dans Collection de droit 2016-2017 (2016), « Déclaration initiale du preneur en assurance terrestre » dans Commentaires sur le droit des assurances (2008 et 2016), « L'assurance de responsabilité » dans La responsabilité civile : Responsabilité professionnelle (2014) et « Notes de terminologie juridique autour de la notion de perte de chance » dans Mélange Adrian Popovici (2010). En 2013, il a reçu le Prix Minerve pour son ouvrage critique sur les procédés d'expertise dans le contexte de la réforme du Code de procédure civile.

Me Paul A. Melançon est diplômé de l'Université de Montréal (LL.L., 1971). Avocat au Barreau du Québec (1972), il est associé principal de l'étude Lapointe, Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l. et pratique principalement dans le domaine du droit des assurances (assurances de biens et de responsabilité). Il a notamment été appelé à participer à la rédaction de polices d'assurance et à examiner des questions reliées à l'interprétation de traités de réassurance. Il possède une vaste expérience devant les tribunaux, ayant eu l'occasion de plaider à plusieurs reprises devant les tribunaux civils de première instance et d'appel ainsi que devant la Cour suprême du Canada. Il a enseigné à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec en 1981 et 1982. Chroniqueur pour la revue Les Experts en 1987 et 1988, il est également l'auteur de quelques chroniques en assurance publiées dans la Revue du Barreau. Il a également donné plusieurs conférences sur des sujets variés en assurance et en droit civil général. Il a siégé de 1994 à 1999 comme membre du Comité de discipline du Barreau du Québec et a agi comme membre du Comité d'arbitrage de comptes du Barreau du Québec. Il a aussiété membre du Comité de la section « Assurance et de litiges civils » de l'Association du Barreau canadien.

Me Maria De Michele a étudié à l'Université McGill où elle a complété son B.C.L. en droit civil en 1983 et son LL.B. en common law en 1984. Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a oeuvré en pratique privée jusqu'en 2007, dans les domaines de l'assurance et de la responsabilité. Depuis 1994, elle s'est concentrée surtout sur la responsabilité de divers professionnels. En 1994-1995, elle a été élue présidente de l'Association des femmes d'assurance de Montréal. Elle est membre de l'Association du Barreau canadien et a siégé au Comité exécutif de la Section « Prévention et règlement des différents ». Elle a aussi agi à titre de médiateur en matière d'assurance. En septembre 2007, elle s'est jointe au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec où elle a occupé le poste de directeur du Service du contentieux. Elle a plaidé régulièrement devant les tribunaux et défendu les avocats et le Fonds d'assurance. En février 2016, elle a été nommée directrice générale du Fonds d'assurance.

Pr Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycles de l'Université de Montréal et d'un diplôme d'études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal où il y enseigne depuis 1990. Il a aussi occupé la fonction de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l'Université de Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne) et est chargé de cours à l'École du Barreau du Québec. Pr Deslauriers a participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu'à l'étranger. Avec Jean-Louis Baudouin et Benoît Moore, il est coauteur de la 8e édition du livre La responsabilité civile publiée en 2014 aux Éditions Yvon Blais, qui comporte deux volumes, les « Principes généraux » et la « Responsabilité professionnelle ». Il a également participé à la rédaction avec Nicholas Léger-Riopel de l'ouvrage Code de déontologie des médecins : édition annotée et commentée publié en 2015 aux Éditions Yvon Blais. Il a de plus rédigé plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance et collabore chaque année à la mise à jour du livre « Responsabilité » de la Collection de droit de l'École du Barreau (vol. 4).

Me Jean-François Germain est avocat associé au sein du cabinet Gasco Goodhue St-Germain de Montréal. Diplômé de la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke en 1995, il fut admis au Barreau du Québec l'année suivante. Me Germain concentre sa pratique dans divers domaines reliés au droit des assurances, plus particulièrement en responsabilité civile et professionnelle et autres litiges de construction. Il est impliqué dans divers comités relatifs à la profession et agit à l'occasion à titre de conférencier sur les matières qui l'occupent.

Me Gilbert A. Hourani est un associé du groupe du droit des assurances du cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Ses principaux champs de pratique incluent le droit des assurances, le litige civil, la responsabilité du fabricant et la responsabilité professionnelle. Il a également acquis une expérience particulière dans les causes de fraudes et d'incendies criminels. Il agitfréquemment à titre de formateur auprès des différentes conférences spécialisées en droit des assurances et auprès de la Formation Permanente du Barreau du Québec.

Me Ann-Sophie Lamontagne a été admise au Barreau du Québec en 2014 et a oeuvré à titre de stagiaire, puis de recherchiste, à la Cour d'appel du Québec. Ce faisant, elle a acquis une expérience approfondie en matière de traitement de dossiers juridiques complexes et diversifiés. Impliquée de près dans de nombreux dossiers, elle se distingue par ses fortes habiletés en rédaction et la finesse de son analyse. Elle est également membre de l'Association des femmes d'assurance du Québec.

Pr Didier Lluelles, du Barreau de Montréal, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, où il enseigne depuis janvier 1977. Ses champs d'enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des assurances et le droit des obligations. Il enseigne également à l'École du Barreau depuis 1995 dans le secteur « Civil II ». Il a été professeur invité aux Facultés de droit de Paris (1999), Poitiers (1989), Québec (Université Laval) (2001), UQÀM (1994), Ottawa (Section de droit civil) (1990-1994) et Sherbrooke (1986). Pr Lluelles est l'auteur, aux Éditions Thémis, entre autres, du Précis des assurances terrestres et coauteur, avec le professeur Sébastien Lanctôt, du casebook intitulé Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs. Il est aussi l'auteur, avec Me Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de 2 000 pages paru en septembre 2006. Pr Lluelles a aussi écrit bon nombre d'articles de revues. De 1981 à 1988, puis de 1996 à 2015, le professeur Lluelles a dirigé la Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal. Sous sa direction, la Revue s'est classée, ces dernières années, au premier rang des revues juridiques d'expression française au Canada et au 3e rang mondial des revues autres que d'expression anglaise. Il a de plus, de 2004 à 2008, assumé la présidence de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il est le correspondant canadien du Centre d'arbitrage en réassurance et assurance (CÉFARÉA de Paris) et siège sur le Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l'Université McGill, ainsi que sur le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. Pr Lluelles est, depuis 2004, membre de la Société royale du Canada et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, « au titre des lettres françaises », décernée à Paris par la Renaissance française, association placée sous le haut patronage du président de la République. En avril 2011, le professeur Lluelles a été l'un des deux lauréats, au sein de sa faculté, du Concours Borden, Ladner, Gervais, visant à encadrer une étudiante de première année, dans le cadre d'un projet de recherche portant sur l'engagement d'honneur. En juin 2014, le professeur Lluelles a été nommé membre associé de l'Académie internationale de droit comparé. En avril 2015, il a été désigné « Professeur de l'année » par l'Association étudiante de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, recevant le prix André Morel d'excellence en enseignement. Au mois de juin 2016, Me Lluelles a été nommé membre du Conseil des Gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec pour un mandat de trois ans.

Me Aurélie Lompré détient un Diplôme d'Études Universitaires Générales (DEUG) et une Licence en droit de l'Université Paris II Panthéon-Assas (France) ainsi qu'une Maîtrise en droit de l'Université Laval. Me Lompré est membre du Barreau du Québec depuis 2004. Lors de la publication de la 2e édition de l'ouvrage, Me Lompré traitait de litiges civils et commerciaux et notamment en assurances. Depuis 2014, Me Lompré se consacre au droit fiscal et plus particulièrement au domaine des taxes à la consommation.

Me André Mignault est membre du Barreau du Québec depuis 1970. Il est associé du cabinet Tremblay, Bois, Mignault, Lemay. Il pratique le droit des assurances et représente des assureurs en responsabilité civile, professionnelle et de produits. Il est également médiateur accrédité par le Barreau et arbitre conventionnel. Il a été choisi par ses pairs chaque année depuis 2006 pour faire partie du groupe « Best Lawyers in Canada ». Il est également Gouverneur à vie de la Fondation du Barreau du Québec où il a siégé durant quelques années. Enfin, il a représenté le Barreau canadien à titre de membre du Comitéconsultatif du ministre de la Justice et procureur général du Canada sur les nominations à la magistrature fédérale pour l'est du Québec. Il représente le Barreau canadien à titre de membre du Comité sur la rémunération des juges fédéraux.

Me Peter Moraitis est diplômé du programme transsystémique de l'Université McGill et détient des baccalauréats en common law (LL.B.) et en droit civil (B.C.L.). Il est membre du Barreau du Québec depuis 2010 et oeuvre au sein de l'étude Lapointe Rosenstein Marchand Melançon, où il exerce principalement dans les domaines de l'assurance et de la responsabilité, agissant tant en subrogation qu'en défense. Il possède également une vaste expérience dans le domaine du droit sportif, notamment en matière d'antidopage, d'arbitrage sportif et de représentation d'organismes sportifs et de leurs administrateurs. Me Moraitis est aussi fortement impliqué dans les communautés juridique et sportive. En plus de siéger sur le Comité de la formation professionnelle du Barreau du Québec et sur le Comité des concours du Barreau de Montréal depuis 2012, il préside le Comité provincial des officiels de Hockey Québec et agi à titre d'arbitre dans la Ligue de hockey junior majeur du Québec.

Me Luc Plamondon, avocat à la retraite, est membre du Barreau du Québec depuis 1958. Il a été attaché au contentieux de la Sun Life du Canada, compagnie d'assurance-vie, de 1958 à 1996, avocat-conseil chez McCarthy Tétrault de 1996 à 2006 et membre invité du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de la Faculté de droit de l'Université McGill de 2006 à 2013. Il a publié plusieurs articles dans des revues juridiques spécialisées, a été chargé de cours (assurances, successions) pendant plusieurs années aux Facultés de droit de l'Université de Montréal et de l'Université McGill et a fréquemment donné des conférences devant divers organismes et associations. Il a aussi participé aux travaux de l'Office de révision du Code civil.

Me Emmanuelle Poupart est associée chez McCarthy Tétrault dans le groupe litige. Elle oeuvre dans le domaine de la responsabilité professionnelle, de l'assurance et des recours collectifs. Dans le domaine de l'assurance, elle représente uniquement les assurés. Elle conseille diverses compagnies relativement à leur portefeuille d'assurances et les représente dans le cadre de réclamations d'assurances ou de litige sur la couverture d'assurances que ce soit par rapport à l'obligation d'assumer leur défense ou d'indemniser. Elle est membre du comité exécutif de la section assurances et litige civil de l'Association du Barreau canadien.

Me Ruth Veilleux est diplômée en droit de l'Université Laval (LL.B., 1990) et membre du Barreau du Québec depuis 1991. Me Veilleux est associée du cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Elle oeuvre en litige et plus particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et droit des transports. Elle est appelée à plaider des questions se rattachant à sa pratique tant devant la Cour supérieure que devant la Cour d'appel du Québec. Parallèlement, Me Veilleux agit régulièrement à titre de conférencière et est auteure de divers articles soulevant des questions relatives au droit des assurances. De 2008 à 2010, Me Veilleux a présidé la section assurances et litiges civils de la division Québec, de l'Association du Barreau Canadien, et elle siège également depuis 2008 au Comité du Fonds d'indemnisation du Barreau du Québec. Elle oeuvre aussi depuis 2001 au sein de l'exécutif et du Conseil d'administration de Soutien O sinistréS (SOS), une corporation sans but lucratif mise sur pied par différents intervenants de l'industrie de l'assurance, dont la Croix-Rouge, ayant pour mission d'aider les sinistrésdémunis non assurés. Elle est également active depuis plusieurs années au sein du Comité législation de l'Association des femmes d'assurances de Montréal.

Me Pierre Visockis est membre du Barreau du Québec depuis 1996. Il pratique au sein du cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Il a acquis une solide expérience en responsabilité civile et professionnelle. Il conseille à la fois assureurs, entrepreneurs, entreprises de cautionnement et professionnels de plusieurs secteurs, et ce, à toutes les étapes d'un projet de construction. Qui plus est, il a su développer une expertise en responsabilité des planificateurs financiers et dans le domaine de l'assurance responsabilité en général (civile et professionnelle). Il plaide sur une base régulière devant les tribunaux civilset d'arbitrage. Il a de plus offert quelques conférences auprès de membres de la Chambre de l'assurance de dommages et pour l'Association du Barreau canadien. Enfin, il siège en tant que membre du comité de liaison avec la Cour supérieure pour le Barreau de Montréal ainsi que sur le conseil de discipline du Barreau du Québec.