French Titles

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  1. View details

    Guide pratique de la propriété intellectuelle

    Author: Simon Lemay
    ISBN: 9780433499626
    Publication Date: December 20, 2018
    Book
    Que ce soit pour gagner en autonomie, vous mettre à jour ou approfondir vos connaissances de base dans le vaste domaine de la propriété intellectuelle, ce guide saura vous éclairer. On y aborde d’un point de vue pratique le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins industriels, les obtentions végétales, les secrets commerciaux et la concurrence déloyale.
    $ 130.00
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    Le principe de proportionnalité procédurale

    Author: Antoine Guilmain
    ISBN: 9780433499619
    Publication Date: December 20, 2018
    Book

    Le principe de proportionnalité est aujourd’hui présenté comme étant la « pierre d’assise » du système de justice civile moderne. Or, derrière un tel constat se cache une notion juridique faussement évidente, que l’on connaît si bien, mais que l’on perçoit si mal. Cet ouvrage vise à mieux délimiter le principe de proportionnalité procédurale en présentant successivement ses origines et ses caractères.

    $ 130.00
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    Thema - Recours en contrefaçon de droits d'auteur

    Author: Jean-Philippe Mikus
    ISBN: 9780433499909
    Publication Date: September 28, 2018
    Book

    Le présent volume est constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Propriété intellectuelle, publié dans la collection « Droit des affaires » du JurisClasseur Québec. Il porte sur le recours en contrefaçon de droits d'auteurs et aborde en détails les règles applicables à celui-ci dont les aspects procéduraux, les personnes pouvant être visées par un tel recours, les questions de preuve ainsi que les défenses et réparations possibles.

    $ 110.00
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    Le droit linguistique au Québec, 2e édition

    Author: Guillaume Rousseau
    ISBN: 9780433533139
    Publication Date: September 09, 2024
    Book
    Cet ouvrage explore en profondeur le droit linguistique au Québec, couvrant son histoire, ses fondements théoriques et son interaction avec le droit international, tout en abordant des aspects pratiques touchant divers secteurs tels que les ordres professionnels et leurs membres, les entreprises d’utilité publique, le secteur de l'éducation allant du primaire à l’université, la pratique notariale, l’État, le municipal le travail, le commerce et les affaires, de même que le secteur de la médiation. En puisant dans les lois, règlements la jurisprudence et les publications d'organismes spécialisés, comme l’Office québécois de la langue française et le ministère de la Langue française, cet ouvrage permet aux lecteurs de comprendre rapidement les normes applicables en la matière.
    $ 190.00
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    Le droit des ressources naturelles et de l'énergie

    Author(s): Gérald R. Tremblay, Anne-Sophie Doré, Kristina Maud Bergeron, Emilie Bundock, Géraud de Lassus Saint-Geniès, Claudie Fréchette, Jean M. Gagné, Patrick González, Christophe Krolik, Jean-Paul Lacasse, Michel Malo, Ghislain Otis, Pierre-Olivier Pineau, Delphine Pittet, Stéphanie Roy, Hugo Tremblay, André Turmel
    ISBN: 9780433496038
    Publication Date: November 06, 2017
    Book
    Les développements et les annonces en matière d'hydrocarbures, des ressources naturelles, des mines, de l'énergie et du climat font régulièrement les manchettes. Le droit des ressources naturelles et de l'énergie est un ouvrage complet qui traite de façon à la fois exhaustive et accessible de ces questions d'actualité.
    $ 125.00
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    LegisPratique – Procédure en matière familiale

    Author(s): Luce Bourassa, Gabriel Chaloult Lavoie, Yaël Lachkar, Samia Amor, Violaine Belzile, Marie-France Bureau, Victoria Cohene, Suzie Cusson, Sylvie Demers, Pascale Fournier, Marie Christine Kirouack, Stéphanie Perreault, Andrée Roy, Anne Saris, Isabelle Sarrazin, Véronique Savoie, Anthonie Vézina-Crawford
    ISBN: 9780433483816
    Publication Date: December 02, 2016
    Book
    Cet ouvrage de référence porte sur les différentes procédures en matière familiale sous le nouveau Code de procédure civile. Regroupées par thème, les nouvelles règles de procédure sont expliquées et commentées par des avocats expérimentés en la matière. Il s'agit d'un outil complet axé sur la pratique du droit familial. * Couverture souple *
    $ 150.00
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    Précis de la faillite et de l'insolvabilité, 6e édition

    Author: Denis Brochu
    ISBN: 9780433514718
    Publication Date: June 15, 2022
    Book

    Ce Précis de la faillite et de l’insolvabilité est le seul ouvrage de doctrine en langue française à faire l’objet d’une 6ᵉ édition.

    **La version CEI Student E-Book est réservée aux établissements d’enseignement**

    $ 185.00
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    Le droit de l'interprétation bilingue

    Author(s): The Honourable Michel Bastarache, Naiomi Walqwan Metallic, Regan Morris, Christopher Essert
    ISBN: 9780433463276
    Publication Date: October 31, 2009
    Book
    Dans cet ouvrage, les auteurs, mettent à profit leur vaste expérience de l'interprétation multilingue pour vous offrir un livre sur cette facette du droit. En présentant une revue complète de toutes les décisions pertinentes des cent dernières années impliquant l'interprétation bilingue, et en étudiant de façon claire et accessible un aspect de la loi comportant de très nombreux angles, Le droit de l'interprétation bilingue comble assurément un besoin dans la littérature juridique canadienne.
    $ 180.00
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    Le droit à l'égalité au Canada, 3e édition

    Author: Alexandre Morin
    ISBN: 9780433525783
    Publication Date: March 15, 2024
    Book
    L’ouvrage Le droit à l’égalité au Canada est le premier ouvrage uniquement consacré au droit à l’égalité, droit aussi fondamental que complexe.
    $ 160.00
  10. View details

    Le devoir de juste représentation

    Author(s): Nancy Martel, Pierre E. Moreau
    ISBN: 9780433453765
    Publication Date: December 31, 2009
    Book
    S'adressant aux praticiens, aux avocats et aux intervenants, tant patronaux que syndicaux, œuvrant en relations du travail, Le devoir de juste représentation est un ouvrage de référence unique au Québec. Le lecteur appréciera la richesse et l'étendue des informations qu'il y trouvera.
    $ 125.00
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