De la rédaction des clauses d’arbitrage à l’homologation des sentences, des règles procédurales du Code de procédure civile aux particularités de l’arbitrage international, le présent ouvrage aborde ainsi l’ensemble des aspects du droit de l’arbitrage, le tout présenté dans une perspective québécoise et avec le souci d’être utile au plus grand nombre.
Le droit international des droits de la personne est une branche du droit
international en constant mouvement. Cet ouvrage servira d’outil à toutes les personnes qui oeuvrent dans ce domaine. Il présente le sujet de manière simple et méthodique, en couvrant les bases de ce droit, y compris ses origines, ses principes et ses modes de fonctionnement.
**La version CEI Student E-Book est réservée aux établissements d’enseignement**
Au moment où les soubresauts de l’économie mondiale perturbent les chaînes
d’approvisionnement et créent beaucoup d’incertitude, alimentant des craintes de récession et d’inflation, ce guide met en lumière cette partie importante de la rémunération globale que constituent dans les milieux de travail les régimes privés de retraite et d’assurance collective, compléments indispensables des régimes publics de même nature.
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Cet ouvrage a pour but de faire état des principaux recours relevant de la compétence des Cours fédérales ainsi que des règles de procédure applicables devant ces cours de justice qui occupent une place importante sur l'échiquier judiciaire canadien, mais qui demeurent, pour beaucoup d'avocats et de justiciables, des institutions méconnues.
Cette monographie, qui en est à sa deuxième édition, permet de pallier un déficit doctrinal en français dans ce champ du droit au Québec et au Canada. Son objectif principal est de rendre accessible et compréhensible le droit de la concurrence à la communauté juridique en présentant de manière détaillée ses aspects théoriques et pratiques.
**La version CEI Student E-Book est réservée aux établissements d’enseignement**
Dès sa première parution en 2000, cet ouvrage s’est donné pour mission d’accompagner le médiateur familial dans son rôle d’intervenant impartial auprès des conjoints qui veulent trouver, ensemble, des solutions satisfaisantes dans le contexte de leur séparation.