Dans un langage adapté pour les étudiants, la nouvelle édition de Me Hélène Montreuil couvre 28 chapitres des plus pertinents pour les besoins d'un cours d'initiation au droit, d'un cours en droit des affaires et de tout programme qui contient un ou deux cours en droit.
**La version CEI Student E-Book est réservée aux établissements d’enseignement**
Publication Language: French
Published: September 11, 2026
Publisher: LexisNexis Canada
Des modèles de plans de cours, de documents, etc., sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.maitremontreuil.ca/livre-2026
Cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent au droit et à ce qui en découle non seulement dans la vie quotidienne mais également dans le monde des affaires. Il peut être utilisé tant par l’étudiant inscrit à un cours d’introduction au droit ou d’initiation au droit des affaires que par toute personne qui est déjà initiée au droit commercial ou qui est en affaires. Ce livre a été enrichi de plusieurs exemples, d’explications et de précisions à la suite des demandes faites par des professeurs, des étudiants et des gens d’affaires. Ce livre vise à fournir au lecteur les principales notions de droit et à aider le gestionnaire actuel ou futur à mieux comprendre l’apport du droit dans son travail en utilisant une approche qui tient compte de nombreuses considérations pratiques.
Tous les chapitres contiennent des tableaux qui permettent de saisir facilement les notions fondamentales de droit ainsi que les liens qui existent entre elles. Un grand nombre d’articles du Code civil du Québec y sont cités, accompagnés d’exemples et d’une explication simple. De plus, les nombreux documents disponibles sur le site Internet donnent au lecteur l’occasion de se familiariser avec des formulaires et des écrits légaux. Nous y retrouvons, entre autres, un contrat de mariage, une procédure de divorce, un testament, un contrat de vente, un bail, un mandat, un contrat de courtage immobilier, un contrat de franchise, un contrat de prêt, un cautionnement, un acte d’hypothèque, etc.
Chacun des 28 chapitres contient des objectifs précis, une série de questions récapitulatives et des cas pratiques à résoudre sur des sujets tels que :
Pour les uns, ce livre constitue un excellent outil d’apprentissage du droit en vigueur au Québec. Pour les autres, il est un excellent moyen de mettre à jour leurs connaissances.
Nous tenons à souligner la contribution importante de Me Jacques Ostiguy, avocat, F.Adm.A, fiscaliste, et chargé de cours à l’Université du Québec à Montréal et à l’Université de Sherbrooke qui a révisé la grande majorité des chapitres et apporté de nombreuses suggestions et ajouts au contenu.
LISTE DES ABRÉVIATIONS
CHAPITRE 1. Il était une fois … le droit
CHAPITRE 2. Les tribunaux et la procédure judiciaire
CHAPITRE 3. La personne
CHAPITRE 4. La famille
CHAPITRE 5. Les successions
CHAPITRE 6. Les biens et la propriété
CHAPITRE 7. Les obligations et le contrat
CHAPITRE 8. La responsabilité civile
CHAPITRE 9. La preuve
CHAPITRE 10. La vente
CHAPITRE 11. Le louage
CHAPITRE 12. Le mandat
CHAPITRE 13. Se lancer en affaires
CHAPITRE 14. La société dans le Code civil
CHAPITRE 15. La société par actions
CHAPITRE 16. La coopérative
CHAPITRE 17. Le franchisage
CHAPITRE 18. Les lois du travail
CHAPITRE 19. Le prêt et le financement des entreprises
CHAPITRE 20. Le cautionnement
CHAPITRE 21. Les priorités et les hypothèques
CHAPITRE 22. Du début d'un litige à l'exécution
CHAPITRE 23. La faillite
CHAPITRE 24. Les assurances
CHAPITRE 25. La Loi sur la protection du consommateur
CHAPITRE 26. La Loi sur les lettres de change
CHAPITRE 27. La propriété intellectuelle
CHAPITRE 28. Le dépôt, l'affrètement, le transport et la rente