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JurisClasseur Québec - Propriété intellectuelle
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L'ouvrage Propriété intellectuelle constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive de la propriété littéraire et artistique, des dessins industriels, des marques de commerce et des brevets.Publication Language: French
Publisher: LexisNexis Canada
Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, l'ouvrage Propriété intellectuelle constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive de la propriété littéraire et artistique, des dessins industriels, des marques de commerce et des brevets.
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L'encyclopédie JurisClasseur Québec
Collection Droit des affaires
Volume 1
PARTIE I – DROITS INTELLECTUELS : SPÉCIFICITÉ ET SPÉCIALITÉ
Fascicule 1
Principes et justifications de la propriété intellectuelle
Francis Lord et Pierre-Emmanuel Moyse
Fascicule 2
Propriété intellectuelle et titularité
Stéphane Caron
Fascicule 2.1
Propriété intellectuelle et intelligence artificielle en droit canadien
Daniel J. Gervais
Fascicule 3
Propriété intellectuelle et modèles de collaboration ouverte
Yann Joly
Fascicule 3.1
Conventions internationales de propriété littéraire et artistique
Bernard Colas
PARTIE II – PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Fascicule 4
Notion d’œuvre originale et conditions générales de protection
Georges Azzaria
Fascicule 5
Droits patrimoniaux de l’auteur
Mistrale Goudreau
Fascicule 6
Droits voisins
Stéphane Gilker
Fascicule 7
Droits moraux
Pierre-Emmanuel Moyse
Fascicule 8
Exceptions et droits des utilisateurs
David Lametti
Fascicule 9
Recours en contrefaçon
Jean-Philippe Mikus
Fascicule 10
Gestion collective
Jean-Arpad Français
PARTIE III – DESSINS INDUSTRIELS
Fascicule 11
Dessins industriels
Florian Martin-Bariteau
PARTIE IV – MARQUES DE COMMERCE
Fascicule 12
Marques de commerce et concurrence déloyale
Mistrale Goudreau
Fascicule 13
Disponibilité des signes
Teresa Scassa
Fascicule 14
Traitement administratif des marques de commerce : les bases d’enregistrement
Laurent Carrière
Fascicule 14.1
Le droit à la priorité en matière de marques de commerce
Laurent Carrière
Fascicule 14.2
L’opposition à l’enregistrement d’une marque de commerce
Laurent Carrière
Fascicule 15
L’emploi, la révélation et l’intention d’emploi d’une marque de commerce
Laurent Carrière
VOLUME 2
PARTIE IV – MARQUES DE COMMERCE (SUITE)
Fascicule 16
Exclusivité d’emploi
Barry Gamache
Fascicule 17
Confusion
Barry Gamache
Fascicule 18
Recours judiciaire en invalidation
Catherine Bergeron
Fascicule 18.1
Recours en radiation de l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce
Laurent Carrière
Fascicule 19
Les marques collectives
Pierre-Emmanuel Moyse et Claudette van Zyl
Fascicule 20
Noms de domaine
Maude Rigali-Laroche et Patrick Gingras
PARTIE V – BREVETS
Fascicule 21
Physionomie et problématiques modernes du monopole octroyé par le droit des
brevets
Daniel J. Gervais et Elizabeth F. Judge
Fascicule 22
Formalités et processus administratif de dépôt
S. Serge Shahinian et Mélanie Carpentier
Fascicule 23
Brevetabilité et définition de l’invention
Alain Dumont et S. Serge Shahinian
Fascicule 24
Critère de nouveauté
Laurence Bourget-Merle
Fascicule 25
Caractère inventif de l’invention
Louis-Pierre Gravelle
Fascicule 26
Principes d’utilité et de prédiction valable
Joanie Lapalme
Fascicule 27
Contrefaçon et moyens de défense
Gaëlle Beauregard
Fascicule 28
Validité
Alain M. Leclerc
Fascicule 29
Post-délivrance des brevets
Pierre Tâm Nguyen et Sofia Lopez Bancalari
Fascicule 30
Brevet de médicaments
Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Gabrielle Bélanger