LegisPratique – Guide de l'arbitrage, 2e édition

Sous la direction de : Patrick Ferland
Auteurs : Éric Bédard, Olivier Després, Marie-Louise Delisle, Steven L. Drymer, Orso Girard-Thibodeau, Samuel Grondin, Annie Lespérance, Laurence Marquis, Pierre A. Michaud, Érika Normand-Couture, Louis-Martin Richer, Paul Uranga, Martin J. Valasek

Le droit québécois fait une large place à l’arbitrage conventionnel. La réticence initiale des tribunaux à l’égard des clauses compromissoires a depuis longtemps cédé le pas à la consécration de l’autonomie de la volonté comme principe fondamental de notre droit, de même qu’à une claire reconnaissance que l’arbitrage n’est pas une forme subalterne de justice, mais plutôt un mode de règlement des différends essentiel dans une société moderne.

Si nombre d’excellents ouvrages étrangers existent en matière d’arbitrage commercial – et surtout d’arbitrage international – il existe peu d’ouvrages québécois proposant un survol complet du sujet. L’objectif du présent volume est de contribuer à combler cette lacune. De la rédaction des clauses d’arbitrage à l’homologation des sentences, des règles procédurales du Code de procédure civile aux particularités de l’arbitrage international, le présent ouvrage aborde ainsi l’ensemble des aspects du droit de l’arbitrage, le tout présenté dans une perspective québécoise et avec le souci d’être utile au plus grand nombre. Outre présenter le cadre théorique et analytique nécessaire à la bonne compréhension des enjeux soulevés par l’arbitrage, il se présente ainsi comme un guide pratique à l’intention des praticiens de l’arbitrage, qu’ils soient avocats ou arbitres.