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JurisClasseur Québec – Droit pénal général
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L'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet. On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.Langue de publication: Français
Éditeur: LexisNexis Canada
Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, universitaires de haut niveau, praticiens chevronnés et jeunes auteurs au parcours exceptionnel, l'ouvrage Droit pénal général constitue une référence incontournable et une source essentielle sur le sujet.
On y traite de façon exhaustive des éléments de l'infraction, des infractions accessoires et des modes de participation à l'infraction, des moyens de défense ainsi que de la détermination de la peine.
L'ouvrage Droit pénal général est le premier de la collection Droit pénal du JurisClasseur Québec. Cette collection est dirigée par les professeurs Marie-Pierre Robert et Simon Roy.
- 197 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de l'encyclopédie (26 volumes)
- 232,50 $ par volume, avec engagement à s'abonner à tous les volumes de la Collection Droit pénal (2 volumes)
- 290 $ par volume si acheté séparément
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PARTIE I – INTRODUCTION GÉNÉRALE
Fascicule 1
Introduction au droit pénal général
Jean Turgeon
PARTIE II – ÉLÉMENTS DE L’INFRACTION
Fascicule 2
Élément matériel de l’infraction : actus reus
Amissi Melchiade Manirabona
Fascicule 3
Élément mental de l’infraction : mens rea subjective
Marie-Pierre Robert
Fascicule 4
Élément mental de l’infraction : mens rea objective
Marie-Eve Sylvestre et Manon Lapointe
Fascicule 5
Classification des infractions
Gabriel Bervin
Fascicule 6
Liens entre l’actus reus et la mens rea, concomitance et déduction fondée sur le bon sens
Maël Tardif
PARTIE III – INFRACTIONS ACCESSOIRES ET MODES DE PARTICIPATION À L’INFRACTION
Fascicule 7
Infractions accessoires
Laurence Lavoie
Fascicule 8
Modes de participation à l’infraction visant la personne physique
Pierre Rainville
Fascicule 9
Responsabilité de l’organisation
Jennifer A. Quaid
PARTIE IV – MOYENS DE DÉFENSE
Fascicule 10
Considérations préliminaires
Pierre Rainville (à venir)
Fascicule 11
Troubles mentaux
Gabriel Bervin
Fascicule 12
Automatisme
Lida Sara Nouraie et Nicholas St-Jacques
Fascicule 13
Intoxication
Simon Roy
Fascicule 14
Erreur
Ariane Gagnon-Rocque
Fascicule 15
Légitime défense, obéissance à la loi et correction des enfants
Christine Santerre
Fascicule 16
Nécessité, contrainte et impossibilité
Fannie Lafontaine
Fascicule 17
Provocation
Francis Villeneuve Ménard
Fascicule 18
Provocation policière
Dominique Bernier et Olivier Grondin
Fascicule 19
Autres moyens de défense
Julie Vincent
PARTIE V – DÉTERMINATION DE LA PEINE
Fascicule 20
Principes
Julie Desrosiers et Hugues Parent
Fascicule 21
Éventail des peines
Alexandre Stylios et Marc-Étienne O’Brien
Fascicule 22
Ordonnances particulières visant la personne
Khalid M’Seffar
Fascicule 23
Preuve et procédure
Alexandre Stylios et Marc-Étienne O’Brien
Fascicule 24
Imposition de la peine aux organisations
Jennifer A. Quaid
