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  1. Thema – Détermination de la peine, 2e édition
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    Thema – Détermination de la peine, 2e édition

    Auteur(s): Khalid M'Seffar, Julie Desrosiers, Hugues Parent, Alexandre Stylios, Marc-Étienne O’Brien
    ISBN: 9780433517733
    Publié: 24 novembre, 2021
    Livre
    Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l’ouvrage Droit pénal général, publié dans la collection « Droit pénal » du JurisClasseur Québec. Il traite de façon détaillée des règles relatives à la détermination de la peine. Plus particulièrement, il aborde en détails les principes, l’éventail des peines, les ordonnances particulières visant la personne ainsi que la preuve et la procédure. Cette nouvelle édition inclut les plus récentes mises à jour législatives et les derniers développements jurisprudentiels.
    $ 115.00
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